Résumé de conservation de données

Ce résumé affiche les catégories et finalités par défaut pour la conservation des données des utilisateurs. Certaines zones peuvent avoir des catégories et finalités plus spécifiques que celles indiquées ici.

Site

Catégorie

SORMAS Academy Site

Finalité

Data Retention
Période de conservation
7 ans
Bases légales
Consentement (RGPD Art. 6.1(a)) La personne concernée a consenti au traitement de ses données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques
Contrat (RGPD Art. 6.1(b)) Le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat auquel la personne concernée est partie ou à l’exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci
Obligation légale (RGPD Art 6.1(c)) Le traitement est nécessaire au respect d’une obligation légale à laquelle le responsable du traitement est soumis
Intérêts vitaux (RGPD Art. 6.1(d)) Le traitement est nécessaire à la sauvegarde des intérêts vitaux de la personne concernée ou d’une autre personne physique
Mission d’intérêt public (RGPD Art. 6.1(e)) Le traitement est nécessaire à l’exécution d’une mission d’intérêt public ou relevant de l’exercice de l’autorité publique dont est investi le responsable du traitement
Intérêts légitimes (RGPD Art. 6.1(f)) Le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers, à moins que ne prévalent les intérêts ou les libertés et droits fondamentaux de la personne concernée qui exigent une protection des données à caractère personnel, notamment lorsque la personne concernée est un enfant

Utilisateurs

Catégorie

SORMAS Academy Site

Finalité

Data Retention
Période de conservation
7 ans
Bases légales
Consentement (RGPD Art. 6.1(a)) La personne concernée a consenti au traitement de ses données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques
Contrat (RGPD Art. 6.1(b)) Le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat auquel la personne concernée est partie ou à l’exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci
Obligation légale (RGPD Art 6.1(c)) Le traitement est nécessaire au respect d’une obligation légale à laquelle le responsable du traitement est soumis
Intérêts vitaux (RGPD Art. 6.1(d)) Le traitement est nécessaire à la sauvegarde des intérêts vitaux de la personne concernée ou d’une autre personne physique
Mission d’intérêt public (RGPD Art. 6.1(e)) Le traitement est nécessaire à l’exécution d’une mission d’intérêt public ou relevant de l’exercice de l’autorité publique dont est investi le responsable du traitement
Intérêts légitimes (RGPD Art. 6.1(f)) Le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers, à moins que ne prévalent les intérêts ou les libertés et droits fondamentaux de la personne concernée qui exigent une protection des données à caractère personnel, notamment lorsque la personne concernée est un enfant

Catégories de cours

Finalité

Période de conservation
Aucune période de conservation n’a été définie

Cours

Finalité

Période de conservation
Aucune période de conservation n’a été définie

Modules d’activité

Finalité

Période de conservation
Aucune période de conservation n’a été définie

Bloc

Finalité

Période de conservation
Aucune période de conservation n’a été définie